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Marques déposées par Syndicat des Vignerons des Costières de NîmesTODO
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Nîmes Toquée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nîmes Toquée
Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, Syndicat professionnel – loi de 1884

Numéro de dépôt :
3879933
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2021
Nîmes Toquée de Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes

Présentation de la marque Nîmes Toquée

Déposée le 7 décembre 2011 par Syndicat des Vignerons des Costières de NîmesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nîmes Toquée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est Syndicat des Vignerons des Costières de NîmesTODO domicilié(e) Zone Euro, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 684 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, M. Ponzo Nicolas domicilié(e) Zone Euro, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque Nîmes Toquée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nîmes Toquée est expirée depuis le 7 décembre 2021.

Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes a également déposé les autres marques suivantes : Terrasse des Volques , ARENES TOQUEES , VIN CULTURE ET GASTRONOMIE , franquevaux , , , Terrasse Domitienne , miss costieres de nimes , Les Vignes Toquées , Nîmes troquet


Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, Syndicat professionnel – loi de 1884 - Zone Euro, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 388684367


Syndicat des Vignerons des Costières de Nîmes, M. Ponzo Nicolas - Zone Euro, 4 Rue de l'Hôtellerie - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Costières de Nîmes ».

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.